1. Éditeur du site

Dénomination

Brand It

Forme juridique

Entreprise individuelle (EI)

Siège / adresse

45 rue de Monceau, 75008 Paris, France

SIREN

937 944 312

SIRET

937 944 312 00019

TVA

Non assujetti — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Adresse électronique

contact@groupebrandit.com

Téléphone

07 68 04 41 26

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Jonathan D'almeida, en qualité de fondateur de Brand It.

Toute demande relative au contenu publié peut être adressée à contact@groupebrandit.com.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur

Netlify, Inc.

Adresse

101 2nd Street, Suite 700, San Francisco, CA 94105, États-Unis

Site

netlify.com

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, logos, photographies, vidéos, illustrations et créations graphiques — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Ces éléments sont la propriété exclusive de Brand It ou de ses clients et partenaires, qui en ont autorisé la publication.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les projets présentés dans la rubrique Projets sont publiés avec l'accord des clients concernés. Les marques et logos qui y figurent demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles

Ce site ne comporte pas de formulaire de collecte. La seule donnée personnelle susceptible d'être transmise à Brand It est celle que vous choisissez de communiquer en écrivant spontanément à l'adresse de contact indiquée ci-dessus.

Les données ainsi reçues sont traitées par Brand It, responsable du traitement, aux seules fins de répondre à votre demande et, le cas échéant, d'assurer le suivi de la relation commerciale. La base légale de ce traitement est votre démarche préalable (mesures précontractuelles) ou l'intérêt légitime de l'agence à répondre à ses interlocuteurs.

Ces données sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande, puis pendant la durée de la relation commerciale et les délais légaux de conservation applicables. Elles ne font l'objet d'aucune cession à des tiers à des fins commerciales.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Ces droits s'exercent en écrivant à contact@groupebrandit.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

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7. Espace client

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8. Responsabilité

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.